Mentions Légales

Mentions Légales

ÉDITION

Ce site, ainsi que toutes les mentions légales et autres contenus sont édités par L’ESCCI Formation, Ecole Supérieure et organisme de formation de la CCI Portes de Normandie.

ESCCI, Ecole Supérieure CCI Portes de Normandie
Etablissement consulaire d’Enseignement Supérieur en alternance
461, rue Henri Becquerel – CS50512 – 27091 EVREUX CEDEX 09

+33 (0)2 32 28 70 50
escci.contact@normandie.cci.fr

Code APE 9411Z – Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET N° 130 021 793 00018

CONCEPTION & RÉALISATION

Ce site a été conçu avec ♥ par l’Agence Im’Pulsive

AGENCE IM’PULSIVE
35 rue de Valmy,
76600 LE HAVRE

+33 (0)2 35 31 15 36
www.im-pulsive.com

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par la société Im’Pulsive, sur ses propres serveurs, chez PlanetHoster.
Le Nom de domaine www.escci.fr est la propriété exclusive de l’ESCCI.

PLANETHOSTER
TPS : 808598932 RT0001
TVQ : 1220427184 TQ0001

4416 Louis B. Mayer
Laval (Grand Montréal),
Québec H7P 0G1
Canada

Tél FR (Nº Vert): 0 805 080 426
Tél FR: +33 1 76 60 41 43
www.planethoster.com

Bien qu’entreprise canadienne, PlanetHoster dispose de serveurs à Paris, en France. Les serveurs de la société Im’Pulsive sont situés à Paris, en France. Les serveurs sont certifiés TIER III (99.982% uptime), SSAE16/ISAE3402 SOC-1 Type II, ISO 50001, ISO 27001, ISO 9001, PCI-DSS. Infrastructure validée par l’ICANN.

SERVICE DE RÉCLAMATION

Pour toutes réclamations, veuillez contacter :

Service Réclamation
ESCCI

Etablissement consulaire d’Enseignement Supérieur en alternance
461, rue Henri Becquerel – CS50512 – 27091 EVREUX CEDEX 09

+33 (0)2 32 28 70 50
escci.contact@normandie.cci.fr

Un accusé de réception vous sera envoyé sous 10 jours maximum et une réponse dans un délai maximum de 2 mois.

Conformément à la loi française n° 78 – 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées en 2004 et 2018 et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, les internautes bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données les concernant.

Ce droit peut être exercé en adressant un email à l’adresse : escci.contact@normandie.cci.fr, ou un courrier auprès de : ESCCI – Etablissement consulaire d’Enseignement Supérieur en alternance – service réclamation – 461, rue Henri Becquerel, CS50512 – 27091 EVREUX CEDEX 09.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROIT D'AUTEUR

Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle. Notamment pour les droits d’auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaines, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données.

ESCCI et/ou ses partenaires restent propriétaires de l’ensemble de ces contenus et droits associés.

Sur ces contenus, ESCCI vous accorde une licence limitée, non exclusive, révocable, sans droit de sous licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent site. Cette licence n’accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale des contenus visibles et disponibles.

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de ESCCI. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. ESCCI ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur les sites liés par des liens hypertextes.

La structure générale du site internet, les textes, les photos, les images et éventuels sons qui présentent ESCCI et qui composent le portail sont la propriété de ESCCI.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de l’établissement ESCCI. Toutefois, certains logos, visuels et marques, présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site est régie par le droit français.

LIENS HYPERTEXTES & INDICATIONS JURIDIQUES

ESCCI vérifie et actualise les informations sur son site web régulièrement. Malgré toute la diligence apportée dans cette démarche, les données peuvent ne pas être mises à jour en temps réel. ESCCI n’engage pas sa responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations contenues dans le site au moment de sa consultation par l’internaute.

Ce principe de non-responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations en temps réel s’applique également à toutes les pages web auxquelles le site internet fait référence par le moyen d’un hyperlien.

L’établissement ESCCI peut autoriser la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages à condition que l’activation de ces liens ne puissent laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine.

Ces liens ne doivent en aucun cas être en relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations pouvant porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.

PRIX & TARIFS APPLIQUÉS

Le présent site internet www.escci.fr vous permet de prendre connaissance de l’ensemble des services et des produits proposés par l’établissement public ESCCI. Les prix affichés le sont à titre indicatif.

Par ailleurs, les informations communiquées dans les mentions légales et sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l’établissement public ESCCI, ainsi que les membres de son équipe. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

Enfin, ESCCI ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur les sites liés par des liens hypertextes.

DONNÉES PERSONNELLES - RGPD & COOKIES

Consultez notre charte, notre politique d’utilisation des données personnelles et des cookies, nos pratiques en matière de réglementation RGPD en CLIQUANT-ICI.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - CGV

Consultez nos Conditions Générales de Vente (CGV) en CLIQUANT-ICI.